Mélanie, qui travaille au ministère de l’Agriculture, nous indique ce lien vers le site « Jardiner autrement ». Cliquez ici.
Vous y trouverez une foule de trucs, conseils, fiches techniques, avis d’experts …
Un des membres du CA vient de nous apprendre après s’être rendu sur place que tous les goyaviers du Brésil ont été distribués ! Le centre d’animation Maurice Ravel a donc donné 1500 goyaviers en deux jours seulement !
Yann, qui fait partie du groupe « informatique-communication » au jardin des Nouzeaux nous avait informé lundi 26 novembre d’un communiqué de Loïc Le Noan, adjoint à la direction, chargé des projets environnement, développement durable et des partenariats du Centre d’animation Maurice Ravel (Ligue de l’enseignement) qui disait :
« A la suite du congrès des maires de France, nous avons récupéré via le cabinet de Fabienne Giboudeaux (adjointe au maire de Paris chargée des espaces verts et de la biodiversité) un stock conséquent de goyaviers du Brésil (Acca sellowiana). Il s’agit d’arbustes rustiques supportant des températures de -10°C et peu exigeant en arrosage à floraison spectaculaire.
Nous les mettons à disposition du public devant l’accueil du Centre d’animation Maurice Ravel, 6, avenue Maurice Ravel – 75012 Paris. Ils sont accompagnés d’une fiche de culture que nous avons réalisée en urgence. Ne tardez pas si vous êtes intéressés. Les plantes sont conditionnées en sachets carton.
Horaires d’ouverture : le bâtiment est en libre accès de 6h30 à minuit. »
Tel : 01 44 75 60 09
Le projet du jardin partagé se précise de plus en plus. Il y a eu la traditionnelle fête des jardins en Ile-de-France qui a vu passer une cinquantaine de personnes sur le terrain des Nouzeaux. Remarquable : des lampadaires solaires ont été posés et le compostage est en route. Le prochain grand rendez-vous sera l’assemblée générale du 21 novembre à 20 heures, à la MJQ, 4, boulevard Henri-Barbusse, une soirée essentielle pour l’association du jardin partagé des Nouzeaux.
Vote du règlement intérieur et du CA
Il faut désormais voter le règlement intérieur du jardin partagé – qui statue notamment sur l’organisation pratique du jardin, la répartition des parcelles individuelles et collectives, etc… A l’ordre du jour aussi l’élection du conseil d’administration de l’association – chacun peut se présenter !
Ce vote est réservé aux membres à jour de leur cotisation. Un premier appel à cotisation sera donc lancé. Elle permettra d’assurer les premières dépenses (matériel, assurance, etc.)
Quatre lampadaires photovoltaïques
C’est à 19h45 lundi 1er octobre que se sont allumés pour la première fois les quatre lampadaires photovoltaïques installés récemment au jardin des Nouzeaux. La chose est rare dans un jardin partagé ! Un moment « de bonheur » pour Lothar W. qui a pris en charge le projet.
Première fête des jardins réussie
Pour la première fois, le jardin des Nouzeaux a participé à la fête des jardins le 23 septembre dernier, en ouvrant ses portes, allée Tissot. Un barnum abritait quelques tables et chaises pour le déjeuner offert aux curieux et amoureux de la nature par le CA de l’association et des sympathisants. Autour d’un buffet très copieux, les discussions allaient bon train. Trois amies de 72, 64 et 60 ans, dont une habite dans l’immeuble qui fait face au jardin, approuvent : « Je trouve que c’est très bien. C’est convivial, les gens se parlent, discutent, on fait des connaissances. Ca égaye le quartier, ça donne de l’ambiance. C’est trop calme ici. »
Dans les années cinquante, il y avait des jardins potagers par ici
« Quand j’avais 8, 9 ans, on allait chercher des prunes et dans la rue Paul-Vaillant- Couturier, il y avait des jardins potagers, mon grand-père en avait deux. » Assises autour du buffet, les trois dames de Malakoff se souviennent des années cinquante, ou peut-être 1955… et font des projets : « Je viendrai ici avec mon petit fils et puis aussi pour voir du monde. » Quand on demande aux trois amies comment elles imaginent le jardin une fois fini, elles répondent : « Avec toutes les générations, des barbecues, de l’animation ! »
Arrachage de « mauvaises herbes », compost et lien social
Dans l’après-midi, on a commencé à arracher une partie de la végétation qui s’est installée sur le terrain. Plusieurs personnes ont ainsi fait connaissance et commencé à échanger des savoirs botaniques. Elles ont pu aussi déposer les herbes graines dans un grand composteur, construit par des membres du CA.
Un peu plus tard, le jardin a reçu la visite de Jean Seignolles, adjoint au développement durable, venu constater l’avancement des travaux.
Visite des résidents du foyer Darty
Le foyer de la fondation Michelle Darty, qui accueille à Malakoff des personnes handicapées, s’est déplacé aux Nouzeaux avec un groupe d’une quinzaine de personnes à la retraite accompagnées par deux personnes les encadrant. Ils souhaitent s’impliquer dans le jardin partagé en participant à la culture de parcelles collectives, et de façon plus générale, à la vie de l’association, pour faire des choses avec les habitants, tout simplement.
Sans attendre, plusieurs résidents qui possèdent déjà de l’expérience dans le domaine du jardinage puisque leur foyer possède un petit potager, se sont mis au travail et ont donné le coup de main pour arracher les « mauvaises herbes ». Le rendez-vous a été pris pour l’assemblée générale du 21 novembre.
(Photos : Isabelle Artus, Lothar W.)
Juillet : le jardin partagé des Nouzeaux n’est certes pas encore ouvert mais, bonne nouvelle, l’herbe y pousse très bien et on a même pu voir des papillons voler de marguerites en coquelicots ! Depuis la dernière AG le 18 juin dernier, plusieurs groupes d’organisation se sont réunis pour continuer la mise en place du futur jardin. Etat des lieux du projet, en cette période estivale de vacances.
L’assemblée générale du 18 juin a réuni une cinquantaine de personnes dont certaines venaient pour la première fois : des jardiniers, notamment. Trois questions étaient à l’ordre du jour : le point sur le projet, la récupération d’eaux pluviales et le règlement intérieur. Un débat a été lancé à propos du règlement intérieur, non pas pour valider un choix car l’ensemble du règlement sera voté en AG mais pour entamer une réflexion commune, en particulier sur les parcelles individuelles et collectives.
Le thème de la récupération des eaux pluviales était un enjeu fort pour l’association, pour éviter le gaspillage des ressources naturelles et permettre au plus grand nombre d’habitants de Malakoff de participer à l’association. En effet, le principal poste de dépense pour l’association sera la consommation d’eau. A la suite de la demande de l’association, la municipalité va installer une cuve de 20 000 litres sous l‘aire de jeux, avec une pompe manuelle sur le jardin partagé.
Réunion du groupe technique
Le 20 juin dernier, le groupe technique s’est réuni au jardin partagé pour faire le point sur place des travaux. Tout le monde constate avec bonheur que l’herbe pousse bien sur le terrain, la biodiversité a repris ses droits. Le thème de l’enrichissement naturel de la terre est abordé mais le groupe remarque qu’il manque d’avis autorisé en la matière. Quant aux lampadaires solaires demandés par l’association et prévus pour la fin juin, les premiers à Malakoff, il faudra faire preuve d’un peu de patience pour le moment. D’autres questions techniques sont bien sûr posées.
La cabane
L’association « Habite ta Terre » qui avait proposé de participer à la création de la cabane, préconisait d’utiliser des bouteilles récupérées. Elle a dernièrement répondu au questionnaire du groupe technique demandant des détails sur sa construction.
La récupération des eaux de pluie
Le projet de récupération d’eaux pluviales du terrain de sports qui jouxte le jardin partagé, proposé par Lothar, référent du groupe technique, est acquis. Le deuxième, qui consiste à récupérer les eaux de pluies du toit de l’immeuble qui borde le jardin, ne devrait pas être abandonné, même s’il donne un rendement inférieur, car cela apporterait un complément non négligeable. Bien qu’il existe un projet similaire de l’OPH pour ses propres jardins, la proposition du groupe technique, malgré tout très simple et peu coûteuse, pourrait fort bien être acceptée. L’association reste en contact avec l’OPH, l’affaire suit son cours.
Appel aux compétences techniques
Le groupe technique se demande comment s’étoffer. Peu nombreux et pourtant essentiel, il ressent le besoin de se reposer sur plus de compétences et plus de personnes. D’autre part, un certain nombre de sujets très intéressants à mutualiser qui demanderaient des compétences spécifiques, ont étés identifiés. Il s’agit de la cabane, future auto-construction écologique, le compost, les plans du jardin, la récupération d’eaux pluviales, le jardinage : quel types de culture, arrosage, graines, permaculture …
Les personnes venues à l’AG, passées sur le stand lors de la fête et ayant annoncé leurs compétences, sont vivement invitées à participer à ces thèmes techniques. Le groupe technique propose d’annoncer ses thèmes de travail à l’avance pour que les personnes intéressées puissent venir participer. Le rapporteur du groupe reste Lothar. Restez attentifs !
Réunion du groupe informatique-communication
Un autre groupe de travail s’est réuni le 27 juin dernier pour mettre à plat les besoins du jardin partagé concernant l’informatique, l’information entre nous et à destination du public. Le premier constat était d’élargir le blog du jardin partagé déjà existant à un site web dédié, plus puissant et plus diversifié. Il a été créé sous WordPress grâce à Philippe et Yann (merci !) qui ont fourni l’espace et les codes. Pour l’instant, le site est privé et visible uniquement par les gens qui ont un compte, en attendant d’acheter notre propre hébergement. L’intérêt du site est de mettre en ligne plus d’articles, des photos, des sons, des vidéos et pourra, d’accueillir de nouvelles rubriques.
Une équipe a été constituée et chacun a précisé ce qu’il voulait faire : installation du site, rédaction, correction-relecture, photos, modération des commentaires du public. Jean-Michel, le président de l’association, a précisé qu’il veut avoir un droit de regard avant publications. Les administrateurs du site sont Jérôme, Irena et Isabelle.
Avis à la population !
Le règlement intérieur et le montant des cotisations seront votés lors d’une prochaine assemblée, après les vacances. L’appel à adhérer à l’association sera lancé à ce moment-là. En attendant, nous vous souhaitons de bonnes vacances et nous vous invitons à venir préparer avec nous, dans le cadre de la fête des jardins parisiens les 22 et 23 septembre un événement festif devant le jardin des Nouzeaux. Nous vous ferons savoir la date de la réunion de préparation. A bientôt !
Pour en savoir plus :
Depuis nos dernières rencontres, le projet a bien avancé. Tout d’abord, l’association a été constituée le 11 avril dernier. Vous pouvez lire les compte-rendu et statuts sur ce site. Un CA et un bureau provisoires ont été nommés.
Question aménagement du terrain, le jardin prend forme. Nous aurons un éclairage fonctionnant à l’énergie solaire et nous sommes en discussion avec la municipalité pour installer des systèmes de récupération d’eaux pluviales.
Il nous reste à discuter de l’aménagement des parcelles, du règlement intérieur et du montant des cotisations, que nous ne pouvons fixer sans en établir un budget prévisionnel, qui lui-même dépend du nombre d’adhérents. C’est pourquoi, si vous êtes intéressés, prenez contact dès maintenant avec l’association pour que nous puissions évaluer le nombre potentiel d’adhérents. Vous pouvez nous envoyer un courriel à l’adresse suivante : contact@jardindesnouzeaux.fr
Concernant le projet de règlement intérieur, un petit groupe travaille sur sa préparation. Il sera mis en discussion lors de la prochaine réunion publique du lundi 18 juin, à 20 heures, salle Marie-Jeanne, 14 rue Hoche. Ce sera l’occasion d’en savoir plus et donner votre avis, donc venez nombreux !
Par ailleurs, l’association du jardin partagé des Nouzeaux était présente à la Fête de la ville, les 2 et 3 juin. C’était l’occasion pour tous ceux qui s’intéressent au projet d’en discuter de vive voix.
Nous espérons vous retrouver nombreux autour des initiatives proposées. Le CA du jardin partagé des Nouzeaux vous dit à bientôt,
Bien cordialement !
* Si vous ne souhaitez plus être informés des activités de l’association du jardin partagé des Nouzeaux, il suffit de le signaler par courriel, votre adresse sera retirées de la liste.
Ça y est ! L’association est créée ! Cri du cœur de plusieurs futurs membres du jardin partagé des Nouzeaux, le 11 avril 2012, à Malakoff , où j’habite. Lors d’une réunion rondement menée et après plusieurs mois de concertations entre la mairie, les porteurs du projet, les futurs membres et les habitants et dans un état d’esprit participatif, l’association du jardin partagé des Nouzeaux a vu le jour.
C’est un groupe de Malakoffiots qui, au départ, en avait fait la demande auprès de la mairie qui a accepté le projet et prêté un terrain de 900 m2 à condition qu’une association, à travers ses membres. le fasse vivre, s’en occupe.
Plus qu’un jardin, un espace positif de rencontre
Le but du projet est de participer au lien social, que les gens se rencontrent, communiquent entre eux, chassent l’isolement, la précarité, les difficultés de la vie actuelle. Tous. Grands, petits, personnes âgées et à mobilité réduite car ils pourront circuler partout avec leur fauteuil roulant. Après plusieurs concertations, la mairie a accepté l’achat de deux bacs de jardinage à destination de personnes en fauteuil roulant. Elles pourront ainsi comme les autres, jardiner aux Nouzeaux. C’est un des combats que l’association a mené. La mairie a suivi, exemplaire.
Une des règles primordiales du jardin partagé des Nouzeaux est le respect de l’environnement, l’utilisation de produits naturels pour cultiver. Les fleurs et légumes de saison sont fermement conseillés ! Les matériaux naturels sur place encouragés.
Un jardin très écologique
Autre bataille de l’écologie gagnée : l’achat de lampadaires photovoltaïques pour éclairer le jardin de nuit, lorsqu’il fait bon travailler dehors. Nous aurions pu hériter des classiques réverbères que l’on voit dans de nombreuses villes mais sûrement pas écologiques ni économiques en énergie. L’aide d’un membre de l’association ingénieur et la forte envie de « passer à une énergie propre » de beaucoup d’entre nous l’ont emporté. L’adjoint au maire pour l’environnement, convaincu, a dit oui.
La question de la récupération d’eau à partir des toits des immeubles, face au jardin, est débattue. Cela éviterait de payer l’eau. En ce moment, l’équipe technique négocie ferme.
Un projet qui plait à tout le monde
Engagée dans le petit groupe de sensibilisation, j’ai constaté que le projet plaisait beaucoup aux habitants. Ils peuvent devenir membre du jardin partagé et cultiver leur propre lopin de terre ou bien une parcelle partagée avec d’autres jardiniers. Ils ont compris que tout un chacun pourra venir et profiter d’un bain de nature bienfaisant. Il est prévu aussi dans les statuts de l’association d’accueillir des écoles, d’autres associations, groupes, en lien avec le jardin partagé des Nouzeaux et l’idée de jardin en général.
Le mercredi 11 avril, l’assemblée constitutive a adopté les statuts de l’assocation. La réunion s’est déroulée salle Marie-Jeanne, avec, pour président de séance, Henri Saada.
Auparavant, un point sur le projet a été effectué par Marie-Hélène pour expliquer le jardin partagé aux nouveaux arrivants et présenter l’état de lieux avec des photos du terrain et les différents plans élaborés au sein du groupe de travail technique.
La mairie a finalement accepté la proposition d’un éclairage alimenté par l’énergie solaire, ce qui est une excellente nouvelle : l’assemblée a chaleureusement remercié Lothar qui n’a pas ménagé ses efforts pour faire pencher la balance en faveur de cette solution exemplaire.
Pour éviter d’ouvrir le jardin partagé avant le terrain de jeu destiné aux jeunes qui va se trouver juste à côté et pour lequel une concertation est menée en ce moment par le service jeunesse de la mairie, l’inauguration est prévue pour la rentrée 2012.
C’est une peu décevant pour tous les jardiniers qui avaient déjà fait des projets pour cet été, mais le travail ne manquera pas : il faut notamment résoudre la question de la récupération de l’eau de pluie car il est inenvisageable de cultiver près de 900 mètres carrés sans disposer d’une réserve d’eau pour l’arrosage, aussi économe soit-il. Contrairement aux idées reçues, il ne pleut pas beaucoup en région parisienne : d’après Météo-France, c’est « l’une des régions les plus sèches de France, du moins si on tient compte de la quantité de précipitations qui tombe sur l’ensemble d’une année (600 millimètres par an à Paris, alors que la moyenne nationale est d’environ 750 mm) ».
Sachant que la culture de légumes, par exemple, demande sur des bases « économes » un apport de 3,5 litres par mètre carré et par jour (cf. Terre Vivante), faites le calcul !
Le groupe technique travaille sur ce dossier et une personne de l’assemblée, qui représente association malakoffiote Habite ta terre, a proposé d’impliquer sa structure dans le projet : en effet, cette association est spécialisée dans l’écoconstruction basée sur l’utilisation de matériel de récupération (pneus, canettes…) selon le principe conçu par Mickeal Reynolds, architecte fondateurs des « earthships ». Ils possèdent de l’expérience dans ce domaine puisqu’ils ont déjà construit deux salles de classe au Sénégal, dans le cadre de la coopération de la commune de Malakoff avec la communauté rurale de Ngogom (toutes les infos sont sur leur page facebook).
Après une discussion consacrée aux derniers points sur lesquels un consensus n’avait pas été trouvé lors des réunions précédentes, et notamment l’objet de l’association, les 48 personnes présentes ont voté le texte définitif de l’Association du jardin partagé des Nouzeaux.
Un conseil d’administration provisoire de 12 membres a ensuite été élu :
Ce conseil d’administration provisoire est chargé d’effectuer le dépôt en sous-préfecture et surtout de travailler sur le règlement interne (fonctionnement du jardin) et le montant des cotisations (équilibre financier de l’association) afin de préparer le débat sur ces sujets en assemblée générale.
La réunion publique du 15 mars a permis à toutes les personnes présentes de s’interroger sur les points clés des futurs statuts de l’association. Plusieurs discussions ont été menées en petits groupes. Vous trouverez ci-dessous les textes qui ont servi de support au débat.
Un groupe d’habitants est maintenant chargé d’intégrer les dernières modifications au texte des statuts qui seront présentés et mis en délibération au cours de la prochaine réunion prévue pour le 11 avril : ce sera l’assemblée constitutive.
En ce qui concerne les points sur lesquels il subsiste des divergences, il a été convenu de rédiger plusieurs versions de l’article concerné : chacun sera soumis au vote.
La prochaine réunion publique, prévue le 15 mars à 20 h à la MJQ, nous permettra d’avancer vers la création de l’association qui va gérer le futur jardin partagé.
Il nous faut décider, de façon démocratique, de tous les points importants qui régissent le fonctionnement de l’association, autrement dit la vie du futur jardin.
Vous pouvez participer à ce travail ay cours de la réunion, mais aussi en faisant des commentaires sur ce blog : ils seront portés à la connaissance de l’assemblée.
Une nouvelle proposition des statuts sera élaborée à l’issu de la réunion du 15 mars et une assemblée constitutive sera convoquée pour le mois d’avril : c’est au cours de cette assemblée constitutive que le texte final sera adopté et que l’on désignera les premiers représentants de l’association chargés, notamment, de formalités administratives, des relations de la mairie et, last but not the least, de la rédaction du règlement intérieur….
Ce premier texte a été élaboré par les personnes présentes aux deux réunions du groupe de travail « statuts ». Avant même la convocation de l’assemblée constitutive – prévue en avril – qui devra les adopter pour démarrer le processus administratif de dépôt, les participants aux réunions publiques informelles organisées jusqu’ici tout comme les personnes susceptibles de rejoindre aujourd’hui l’association doivent être en mesure de discuter collectivement des points qui déterminent les buts et le fonctionnement futur de l’association.
Pour enclencher le débat, le groupe de travail a déjà évoqué plusieurs pistes que vous trouverez en bas de ce document (surligné en rose).
Pour ma part, j’ai mis quelques annotations (surlignées en jaune) en mettant en avant quatre points (indiqués par une petite fleur) qui doivent être, à mon avis, impérativement débattus de façon très large car ils s’agit d’articles primordiaux, soit parce qu’ils concernent les objectifs de l’association, soit parce qu’ils déterminent son fonctionnement démocratique en statuant sur la prise de décision.
Art.1 Titre
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1erjuillet 1901 et le décret du 6 août 1901, ayant pour titre : « Le jardin partagé des Nouzeaux ».
Bien entendu, il s’agit d’un nom provisoire… Si le collectif se met d’accord sur un autre nom d’ici la date de dépôt à la sous-préfecture, ce nom peut changer.
Art.2 Objet
L’objet de l’association est :
• de créer et de gérer un espace commun de convivialité sur un terrain appartenant à la ville de Malakoff, mettant en pratique une gestion écologique du site,
• de promouvoir une activité intergénérationnelle de jardinage dans un cadre à la fois pédagogique, d’échanges et d’insertion sociale.
✿ C’est l’un des points importants dont il faut débattre collectivement
Art.3 Siège social
Le siège social se trouve à la Maison de la vie associative, 26, rue Victor-Hugo à Malakoff (92240).
Art.4 Durée : La durée de l’association est illimitée.
Art.5 Membres de l’association – admission
L’association se compose de membres actifs et de membres d’honneur.
Toute personne physique qui en fait la demande au bureau et paie une cotisation peut être membre actif de l’association. Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’assemblée générale. Personne ne peut participer aux activités de l’association s’il n’est à jour de sa cotisation.
Les personnes morales peuvent devenir membre de l’association après acceptation par le bureau. La cotisation des personnes morales est également déterminée chaque année par l’assemblée générale.
Est membre actif toute personne physique ou morale agréée par le bureau et qui verse une cotisation annuelle.
Est membre d’honneur tout ancien membre actif ou toute personne qui en a reçu la caractéristique par le bureau.
✿ Article important, s’il en est : il détermine l’ouverture (et le contrôle – ou la possibilité de prise de contrôle) de l’association. Tel qu’il est rédigé ici, ce n’est pas très clair : les candidats doivent-ils juste payer cotisation ou c’est le bureau qui décide d’accepter ou non tout nouveau membre ? Dans le premier des cas, c’est l’ouverture totale. Dans le second, il va falloir déterminer des critères de refus et, surtout, prévoir une procédure d’appel… On peut aussi opter pour la cooptation (les nouveaux membres doivent être parrainés par un ou deux membres…)
Autre question : si les anciens membres deviennent automatiquement des membres d’honneur, on peut à terme de se trouver avec une assemblée générale majoritairement… inactive.
Enfin, une question n’a pas été abordée : l’association est-elle réservée aux habitants de Malakoff ? La mairie, qui signe la convention avec l’association pour le prêt du terrain,a sans doute son mot à dire à ce sujet…
Art.6 Radiation
La qualité de membre se perd par :
• la démission, adressée par lettre recommandée au président de l’association, ou déclarée publiquement, au cours d’une assemblée générale ;
• le décès de la personne ;
• le non-paiement de la cotisation à la date prévue, après rappel resté sans réponse ;
• la radiation prononcée par le conseil d’administration pour motif grave, ou actes tendant à nuire à l’association, sa réputation ou son indépendance, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le conseil d’administration assisté d’une personne de son choix. Le membre radié pourra faire appel de la décision devant la plus proche assemblée générale.
Art.7 Ressources de l’association
Elles comprennent : les cotisations, les subventions de collectivités ou autres organismes publics ou para-publics, le produit des fêtes et manifestations, les rétributions pour services rendus, toute autre ressource autorisée par les textes législatifs ou réglementaires en vigueur et non contraires aux valeurs défendues par l’association.
Art.8 Comptabilité
La comptabilité est tenue selon les règles légales, avec établissement d’un bilan, d’un compte de résultats et d’une annexe, conformément au plan comptable en vigueur.
Art.9 Conseil d’administration
Le conseil d’administration est composé de 9 à 12 membres élus par l’assemblée générale pour 3 ans et renouvelables par tiers chaque année. Les membres sortants sont tirés au sort pour les 1èreet 2eannées d’existence de l’association.
Art.10
Réunions du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunit une fois par trimestre sur convocation du président. A la demande d’au moins 1/4 de ses membres, d’autres réunions peuvent être convoquées.
Le conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses membres sont présents ou représentés.
Les membres empêchés pourront se faire représenter au moyen d’un pouvoir signé par eux. Nul ne pourra représenter plus d’une personne autre qu’elle-même.
Les réunions sont présidées par le président.
L’ordre du jour est fixé par le président, sauf si la réunion est demandée par 1/4 des membres.
Les décisions sont prises à la majorité absolue ; le président a voix prépondérante en cas de litige.
Il est dressé un procès-verbal des réunions, signé par le président et le secrétaire.
Tout membre du conseil qui, sans excuses, n’aura pas assisté à 3 conseils consécutifs pourra être considéré comme démissionnaire.
Art.11 Attributions du conseil d’administration
Le conseil d’administration dirige l’activité, fixe chaque année ses objectifs, son programme de travail et son budget, toute décision étant prise par l’Assemblée générale. Ces éléments ainsi que le budget de l’année précédente sont repris dans un programme annuel de travail, document accessible à tout adhérent. Il rédige un règlement intérieur soumis à l’approbation de l’assemblée générale.
Art.12 Le bureau
Le conseil d’administration élit chaque année parmi ses membres un bureau composé du président, d’un vice président, d’un trésorier et d’un secrétaire.
Art. 13 Rôle du bureau
• Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il agit en justice au nom de l’association, tant en demande qu’en défense. Il fait ouvrir et fonctionner, au nom de l’association, auprès de tout organisme financier, tout compte de dépôt ou compte courant. Il émet, signe, accepte, endosse ou acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.
• Le secrétaire est chargé en particulier de rédiger les convocations et les procès-verbaux des réunions du conseil et de l’assemblée générale et de tenir les registres prévus par la loi. Il assure le suivi du courrier de l’association.
• Le trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir sous son contrôle, la comptabilité de l’association. Il perçoit les recettes et effectue les paiements par délégation du président.
• Le vice président supplée le président autant que de besoin.
En cas d’empêchement durable d’un membre du bureau, le conseil d’administration réuni en séance, désignera, en son sein, un remplaçant.
Vis à vis des organismes bancaires, le président, le trésorier ou toute personne désignée par le président avec l’accord du conseil d’administration, ont pouvoir, chacun séparément, de signer tous les moyens de paiement.
Art. 14 Assemblées générales
L’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Chacun peut se faire représenter par un autre membre, dans la limite d’un pouvoir par personne.
L’assemblée générale est seule compétente pour modifier les statuts ou dissoudre l’association. Dans ces deux cas elle est requalifiée extraordinaire.
Les membres sont convoqués par les soins du secrétaire, par courrier ou courriel, quinze jours au moins avant la date fixée par le bureau.
L’ordre du jour est précisé sur les convocations.
L’assemblée est présidée par le président. Il est tenu une feuille d’émargement.
Art. 15 Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an. Le quorum exigé pour qu’elle siège valablement est fixé à la moitié des membres plus un.
Si le quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée générale est convoquée selon les modalités de l’art.14. Le quorum n’est plus nécessaire dans ce cas.
Lors de cette réunion dite « annuelle », le président, au nom du conseil d’administration, soumet au vote de l’assemblée un rapport sur l’activité de l’association et présente un projet de programme pour l’année suivante, qui peut être amendé par l’assemblée.
Le trésorier soumet au vote le rapport financier comprenant les comptes de l’année écoulée et présente le budget prévisionnel pour l’année à venir.
L’assemblée générale statue sur les recours présentés par les membres radiés par le conseil d’administration et sur toutes les questions portées à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
Le conseil d’administration se réunit dans les 10 jours suivant l’assemblée générale, afin d’élire le nouveau bureau.
✿ La discussion doit être menée en plénière sur l’ensemble des articles 7 à 15 : en effet, il s’agit ici des points-clés du fonctionnement démocratique de l’association.
Tels que les statuts sont rédigés ici, on peut constater le rôle prépondérant du président (les autres membres du bureau ont seulement une fonction administrative) et du conseil d’administration puisque l’assemblée générale ne se réunit qu’une fois par an et qu’elle n’est là, de fait, que pour valider les décisions…
Attention également, de ne pas s’imposer un fonctionnement bureaucratique qui n’est pas forcément nécessaire. Par exemple, il est peut être inutile de mettre dans les statuts l’obligation, pour le CA, de rédiger un programme annuel de travail : cela fait peut être partie des éléments qui pourraient être plutôt précisés dans le règlement intérieur. Par ailleurs, il faut préciser le fonctionnement de l’assemblée générale, en prenant en compte que l’association compte (tel que c’est prévu ici) trois sortes de membres : les membres actifs qui paient une cotisation et qui peuvent être des personnes physiques ou morales et les membres d’honneur qui ne paient pas de cotisation.
Art. 16 Assemblée générale extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire se réunit sur décision du bureau ou à la demande écrite du tiers des membres de l’association, présentée au bureau.
Elle délibère exclusivement sur les questions portées à l’ordre du jour.
Art. 17 Dispositions transitoires
Les adhérents aux présents statuts lors de leur dépôt à la sous-préfecture d’Antony désignent en leur sein un bureau provisoire, composé de trois adhérents au minimum.
Ce bureau est chargé
• d’assurer le démarrage de la structure,
• de préparer la première assemblée générale dans l’année qui suit le dépôt des statuts.
variante possible:
Tous pouvoirs sont spécialement donnés au président du conseil d’administration provisoire [ou au membre mandaté par le conseil d’administration provisoire] pour l’accomplissement de l’ensemble des formalités liées du dépôt des présents statuts.
✿ Autre point à discuter en assemblée : quel rôle veut-on donner au bureau provisoire ? S’il doit être vraiment provisoire, les statuts devraient prévoir des élections (donc une assemblée générale) dans un laps de temps assez court.
Art. 18 Règlement intérieur
Il est établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement fixe les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux ayant trait à l’organisation interne de l’association.
Art. 19 Dissolution de l’association
La dissolution est prononcée par une assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.
Les conditions de convocation et les modalités de tenue d’une telle assemblée sont prévues par l’art. 14 des présents statuts.
En cas de dissolution, l’assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et fixe leurs missions. L’actif net subsistant sera dévolu, conformément à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, à une ou des associations poursuivant des objectifs similaires.
Remarques générales
Le groupe de travail « statuts » s’est demandé :
• s’il ne fallait pas revoir l’art. 9, à propos du nombre d’élus ;
• si, à l’art. 11, il ne fallait pas revoir les termes « toutes décisions »;
• si la formulation du premier alinéa de l’art. 13 était clair.
De même, à propos des membres collectifs, se posent les questions de représentation aux assemblées et de voix pour les votes, les cotisations seront-elles modulables en fonction du nombre de personnes ?
L’idée d’une adhésion familiale a également été avancée. Dans ce cas, s’il est possible d’adhérer à l’assocation en tant que « famille » comment ça marche ? Une famille = 1 membre = une voix ?
Ou les membres d’une même famille doivent-ils adhérer individuellement (avec un tarif d’adhésion dégressif pour les adhésions familiales) et dasn ce cas, une personne = 1 voix ?
